Archives: Philippe DUPUIS

Formateur(s) :

Prérequis :Niveau débutant. Connaissances élémentaires en droit de l’urbanisme.

Objectifs pédagogiques : Maîtriser la structure, les effets et l’analyse pratique des documents d’urbanisme (RNU, documents locaux, PLU) pour sécuriser les opérations notariales..

Formateur(s) :

Prérequis :Niveau débutant. Connaissances élémentaires en droit de l’urbanisme.

Objectifs pédagogiques :Identifier les nouvelles dérogations – Analyser leurs impacts sur les projets et sécuriser leur application, expliquer les évolutions du PA multisites et des seuils réglementaires, déterminer le régime applicable aux travaux sur immeubles régulièrement édifiés, identifier les nouveaux outils permettant d’agir rapidement contre les travaux irréguliers.