Nos Formations : Fiscalité

Prérequis :Niveau débutant. Connaissance générale des opérations immobilières (vente, acquisition, construction).

Objectifs pédagogiques :De déterminer la qualité d’assujetti et d’assujetti agissant en tant que tel - D’identifier si une opération se situe dans le champ d’application matériel de la TVA, de plein droit ou sur option - En tirer les conséquences en termes de TVA exigible, déductible, régularisations, droit à déduction - Appréhender le 257 bis.

Prérequis :Niveau débutant. maîtrise des bases en fiscalité immobilière.

Objectifs pédagogiques :Connaître les règles et exonérations en vigueur en matière de plus-values immobilières - Recenser les différents éléments de calcul de la plus-value immobilière - Calculer la plus-value - Appréhender les cas particuliers (partages, démembrement…).

Prérequis :Niveau débutant. Les bases de la fiscalité immobilière.

Objectifs pédagogiques :Affiner les notions et savoir identifier les travaux à prendre en compte dans le calcul de la PVI - Comment diminuer la plus-value immobilière taxable - Connaitre et maîtriser les dernières évolutions jurisprudentielles et doctrines administratives, et leurs impacts.

Prérequis :Niveau débutant. Maîtrise des bases en fiscalité immobilière.

Objectifs pédagogiques :De définir le régime TVA et des droits d’enregistrement d’une opération immobilière - D’acquérir les réflexes essentiels dans le domaine - De faire un point sur le droit à déduction en matière de TVA, sur les régularisations de TVA antérieurement déduite et sur la transmission d’universalité - Les droits d’enregistrement et les différents engagements